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I. Dispositions générales
1. Généralités Art. 2 Compétitions officielles régionales
Art. 3 Champ d'application
Art. 5 Commission régionale des compétitions (CRC)
Art. 6 Commission régionale d'arbitrage (CRA)
Art. 7 Commission de recours (CDR)
Art. 9 Secrétariat de SVRV
Art. 11 Joueurs pouvant être engagés en COR
Art. 12 Correspondance et délais
2. Compétitions régionales Art. 15 Organisation des championnats
Art. 16 Répartition des ligues entre les catégories de championnat
Art. 17 Compétitions officielles régionales (COR)
Art. 18 Admission en championnat
Art. 19 Nombre d'équipe par ligue
Art. 20 Sélections régionales de SVRV et équipes de la promotion des talents
Art. 21 Responsable d'équipe
Art. 22 Transfert d'une équipe
Art. 23 Communauté d'équipes pour les ligues juniors
Art. 24 Fusion ou scission de club(s)
Art. 25 Système de classement pour les championnats
Art. 26 Mandat d'arbitrages
Art. 28 Responsable arbitre
Art. 29 Quota d'entraineurs
Art. 30 Frais pour les matchs
3. Cotisations et licences Art. 33 Engagement et qualification
Art. 34 Nombre de joueurs titulaires d'une licence spéciale par équipe
Art. 35 Validité et homologation
Art. 36 Commande et remboursement de licences, duplicatas
4. Transfert Art. 37 Transfert de joueurs
Art. 38 Délai de transfert
5. Homologation Art. 39 Homologation des salles
6. Equipement des salles Art. 40 Définition et principes
7. Droits et obligations des officiels Art. 41 Capitaine de l'équipe, capitaine de jeu
Art. 43 Marqueur et marqueur assistant
8. Amendes, forfait et exclusion du championnat Art. 47 Forfait administratif
Art. 48 Forfait administratif général
Art. 49 Exclusion du championnat
Art. 50 Relégation volontaire
9. Formation des marqueurs Art. 51 Cours de marqueur
10. Formation des arbitres Art. 54 Conditions d'inscription
Art. 56 Frais de formation
11. Arbitres et juges de ligne Art. 59 Congé et reprise de licence
12. Referee Delegate (RD)
13. Publicité Art. 67 Droits de publicité et principes
II. Championnat régional
1. Généralités Art. 69 Calendrier du championnat
Art. 70 Programmation du calendrier du championnat
Art. 71 Introduction et mode
2. Organisation du championnat Art. 72 Durée du championnat
Art. 73 Dates et horaires des matchs
Art. 74 Compétitions successives
Art. 75 Frais et indemnités pour les matchs
Art. 77 Promotion et relégation
Art. 78 Inscription et retrait
3. Déroulement des compétitions officielles Art. 79 Règles officielles de volleyball
Art. 80 Tenues des joueurs
Art. 83 Convocation des arbitres, juges de ligne et marqueurs
Art. 85 Protocole de match
Art. 86 Absence d'arbitre
Art. 87 Préparation de la salle et du matériel
Art. 90 Saisie et contrôle des licences
Art. 91 Report du début d'un match
Art. 92 Feuilles de position
Art. 93 Annonce des résultats et feuille de match
4. Déplacement d'un match
III. Litiges
1. Généralités Art. 97 Avance de frais et émoluments
2. Protêt Art. 99 Définition et généralités
Art. 101 Protêt déposé avant le début du match
Art. 102 Protêt déposé après le début du match
Art. 103 Procédure de protêt
Art. 105 Confirmation d'un protêt
3. Recours
4. Notifications des décisions Art. 110 Notification des décisions
5. Voies de droit
IV. Sanctions et procédures
1. Sanctions Art. 113 Sanctions contre des clubs et des équipes
Art. 114 Sanctions contre des personnes
Art. 115 Barème des amendes
Art. 116 Cumul des sanctions
2. Procédure Art. 119 Facturation et rappels
Art. 120 Responsabilité de paiement
V. Dispositions finales Art. 121 Entrée en vigueur
VI. Annexes
1. Protocole de match
2. Grade d'arbitre et exigences
3. Qualification exigées des entraineurs
4. Homologation des salles
5. Mandat d'arbitrages
6. Charte éthique du sport
7. Cotisations et frais
8. Frais et émoluments
9. Honoraires
10. Avance de frais
11. Barème des amendes 